Conditions d'utilisation
Trame en cours de rédaction — à compléter selon le statut juridique retenu.
1. Objet
Cœur à l'œuvre met en relation artistes, techniciens, lieux et spectateurs autour de projets collectifs.
2. Inscription
[Conditions d'accès, âge minimum, exactitude des informations.]
3. Projets et collaborations
[Responsabilités du créateur de projet et des membres.]
4. Réservations spectateurs
[Validation, paiement sous 72h, annulation, remboursement.]
5. Offres Pro
[Responsabilité des prestataires, accès aux coordonnées.]
6. Dons
[Affectation, reçus fiscaux éventuels.]
7. Modération et bannissement
[Règles de conduite, sanctions.]
8. Droit applicable
Droit français. [Juridiction à compléter.]